Editeur du site et Directeur de publication

Etablissements Goutte-Joandel SARL ci dessous nommée « société »

3641 Route de la Fourme

Lieu dit « Le Roure »

42940 Saint Bonnet le Courreau

Téléphone: 0 477 768 108

SARL au capital de 7 622,45 € ; SIRET 88735024700011 , code APE 1629Z; numéro de TVA FR 19 887 350 247

Contact Emmanuel GOUTTE

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2 rue Kellermann
59 100 Roubaix
France

Condition Générale de Vente

L’acceptation d’une commande avec notre société entraîne l’adhésion intégrale à nos conditions générales de vente, ces dernières prévalent sur toute condition générale d’achat sauf accord explicite et écrit de notre part. Les délais de production sont donnés à titre indicatifs. Notre responsabilité sera en tout état de cause limitée à la valeur du bien échangé. En cas de litige, le seul tribunal de Commerce de Saint Etienne sera seul compétent.

Nous nous réservons la faculté de publier ou utiliser toute photo de production et d’étude transitant par notre site de production.

Pénalités de retard de paiement: 8% par an, indemnité forfaitaire de recouvrement: 40€HT minimum.

Nos prix s’entendent départ usine